Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOVER
CLOVER MANUFACTURING COMPANY, LIMITED, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1260816
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2023
CLOVER de CLOVER MANUFACTURING COMPANY

Présentation de la marque CLOVER

Déposée le 14 décembre 1983 par la société étrangère CLOVER MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CLOVER MANUFACTURING COMPANY domicilié(e) 15-5, Nakamichi 3-chome, Higashinari-ku, Osaka - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOVER est expirée depuis le 14 décembre 2023.

CLOVER MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TAKUMI , TAKUMI


CLOVER MANUFACTURING COMPANY, LIMITED, Société de droit japonais - 15-5, Nakamichi 3-chome, Higashinari-ku, Osaka - Japon


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251903 - Publication au BOPI 2003-10-29

Renouvellement sans limitation n°2025759 - Publication au BOPI 1994-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2013 n°2534649 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-09

Bobines, canettes et navettes de machines à coudre, boîtiers de canettes, boîtes à canettes, courroies de transmission pour machines à coudre électriques, courroies en caoutchouc pour moteur de machines à coudre, aiguilles de machines à coudre, accessoires de machines à coudre y compris pieds de biche et guides-points;ciseaux, ciseaux, ciseaux électriques et à piles, cisailles, ouvre-lettres, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, couteaux à découdre, roulettes à patrons;crochets, aiguilles à tricoter y compris en matière plastique, métal et bambou, aiguilles à tricoter à cordon flexible, aiguilles à tricoter circulaires, ramasse-mailles, aiguilles, tiges à crochet enclanché, poinçons, poinçons à broderie, aiguilles-poinçons, aiguilles à tapisserie, aiguilles pour perles, aiguilles à coudre et à repriser, aiguilles pour travaux à la main, aiguilles à broder, enfile-aiguilles, aiguilles à enfilage facile, aiguilles pour rembourrages, aiguilles pour tapis, aiguilles pour matelas, aiguilles pour couettes ou couvre-pieds épais, aiguilles pour cuir, aiguilles pour ouvrages notamment pour la fabrication de poupées et de jouets rembourrés, aiguilles de tapisserie, épingles de sûreté pelotes à épingles, passe-lacets, dés à coudre, calibres de points de couture, mètres en ruban, échelles, règles graduées et équerres réductrices pour couturières, jauges pour mesurer le diamètre des aiguilles à tricoter, jauges pour couture et tricot, compteurs pour le comptage de points ou de rangs de tricot, loupes pour broderie, tricot et autres ouvrages manuels, papiers carbone et calques pour tailleurs et couturières, crayons à marquer pour couturière, craies de tailleur, carrés pour tailleurs, rubans adhésifs, alènes de tailleur, pinces à fils, coupe-fils, lames coupantes, pinces pour dispositif de fixation par pression, dispositif d'aspersion à usage domestique, lames pour boutonnières, poinçon à oeillets, outil pour découdre, navettes à frivolités, tambours et cadres à broder, dentelles et broderies, applications, carnets pour croquis, esquisses, dessins pour couturières, tailleurs ou autres, adhésifs pour ouvrages manuels applicables à la fabrication de fleurs artificielles, poupées, jouets rembourrés, articles en cuir, canevas pour la fabrication de tapis, canevas imprimés pour tapisserie, décalcomanies à appliquer à chaud notamment pour tissus et vêtements, outils traceurs du type à bille sans encre notamment pour couturières et tailleurs, rubans et galons, boutons, boutons-pression, agrafes et oeillets, épingles, fleurs artificielles, crochets à fermeture, instruments pour dentelle au filet, instruments pour dentelle aux fuseaux, métiers en épingle à cheveux pour dentelle au crochet, métiers en marguerite, boîtes et récipients pour aiguilles à tricoter et/ou crochets du type étui, bourse, de type pliant ou à fermeture à glissière, boîtes et paniers à couture, pelote de poignet, protège-pointe en caoutchouc pour aiguilles à tricoter, bobines à tricoter, dispositifs de mise en attente des mailles pour torsades et du type épingle de sûreté, anneaux de marquage pour tricot, instruments pour la fabrication de pompons, crochets pour retourner les cordons, instruments pour préparer des rubans en biais, patrons pour patchwork, spatules à tracer, planches pour macramé, planches pour travaux d'aiguille, pinces pour couturières, pinces à ourlets, patrons pour former des arrondis de poches, manches de kimonos et analogues, épingles pour ouvrages de macramé, fuseaux pour ouvrages de dentelle, épingles à tête, épingles de couturière, instruments de repérage de coutures pour tailleurs, appliques à coudre ou à fixer à chaud, rubans élastiques ou non, tresses élastiques ou non, dispositif de fixation du type en ruban tissé, rubans pour coutures et ourlets;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table; lacets, machines à coudre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].